Conditions Générales d'Utilisation

Disclaimers légaux, conditions de consultation et clause de non-lucrativité.

1. Objet du Portail Institutionnel

Le présent portail a pour unique but de fournir une documentation rigoureuse et factuelle concernant les actions d'utilité publique de l'association Arc Club du Sartenais Valinco (loi 1901) sur le territoire corse en 2026. L'accès à ce portail est totalement gratuit et ouvert à tous les citoyens.

2. Clause Stricte de Non-Mercantilisme

Conformément à nos statuts déposés en Corse-du-Sud, ce site Internet est une ressource informative exempte de toute activité commerciale. Aucune transaction pécuniaire, vente de matériel sportif, réservation payante d'entraînements ou commerce de services marchands n'est effectuée sur nos pages ou au sein de nos locaux sportifs. L'association rejette fermement tout modèle économique lucratif.

3. Propriété Intellectuelle et Usage

L'ensemble des contenus rédigés, fiches d'observation, comptes rendus administratifs et photographies d'illustration (notamment d'IDs statiques Picsum) sont la propriété exclusive de l'association ou sont exploités à titre illustratif non marchand. La reproduction ou diffusion non autorisée de nos textes à des fins commerciales est formellement interdite.